SpeSan LLC
Conditions d'Utilisation
2026-08-03
Ces conditions s'appliquent à la consultation et à l'utilisation du site officiel exploité par SpeSan LLC. Des conditions convenues séparément pour une mission ou un service particulier prévalent.
Applicabilité
Les présentes Conditions s'appliquent à toutes les relations entre l'Utilisateur et la Société concernant l'utilisation des Services.
Actes Interdits
Les utilisateurs ne doivent pas se livrer aux actes suivants lors de l'utilisation des Services :
1. Actes violant les lois et règlements ou l'ordre public et les bonnes mœurs
2. Actes liés à des activités criminelles
3. Actes détruisant ou interférant avec les fonctions du serveur ou du réseau de la Société
4. Actes susceptibles d'interférer avec le fonctionnement des services de la Société
5. Autres actes jugés inappropriés par la Société
Clause de Non-responsabilité
La Société ne garantit pas, expressément ou implicitement, que les Services sont exempts de défauts en fait ou en droit (y compris la sécurité, la fiabilité, l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité, l'adéquation à un usage particulier, les défauts liés à la sécurité, les erreurs ou bugs, ou la violation des droits).
Droits de Propriété Intellectuelle
Les droits d'auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle contenus dans les Services appartiennent à la Société ou aux fournisseurs de contenu concernés.
Publicité et Liens d'Affiliation
Les Services peuvent contenir des publicités, des liens d'affiliation, des liens de parrainage, des placements sponsorisés ou d'autres relations rémunérées. En cas de rémunération, de parrainage, de fourniture de produits ou de toute autre relation significative, la Société l'indique afin que les utilisateurs puissent identifier le caractère publicitaire ou d'affiliation du contenu.
Informations Financières
Les informations relatives aux marchés financiers, aux actions, à la valeur des entreprises, aux thèmes d'investissement ou aux analyses associées sont fournies à titre d'information générale et de partage de recherches uniquement. Elles ne constituent ni un conseil en investissement, ni une recommandation, ni une sollicitation, ni une offre d'acheter, de vendre, de détenir ou de négocier un produit financier.
Conditions Spécifiques au Service
Lorsque la Société propose un service spécifique sur un sous-domaine ou une autre page, les conditions, tarifs, modalités d'annulation, politique de remboursement, avis de confidentialité, mentions commerciales et avertissements sur les risques propres à ce service prévalent.
Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions seront interprétées conformément aux lois du Japon. En cas de litige concernant les Services, le tribunal compétent du lieu du siège social de la Société sera le tribunal de juridiction exclusive convenue.